Conditions générales de vente
Version de travail. Les CGV définitives devront être complétées avec le SIRET, l’email professionnel, la situation TVA et le médiateur de la consommation.
Prestations
Création de sites internet, identité visuelle, conception graphique, supports imprimés personnalisés, CV, faire-part, invitations, enseignes et signalétique.
Commande
La commande devient ferme après acceptation du devis, des CGV et encaissement de l’acompte.
Paiement
Les échéances et moyens de règlement sont indiqués sur le devis accepté. Sauf mention contraire au devis, un acompte est demandé à la commande et le solde est dû avant la livraison finale ou la mise en ligne.
Modifications
Deux séries de modifications sont incluses sauf indication différente dans le devis.
Impression et BAT
Aucune impression n’est lancée avant validation écrite du BAT et paiement des sommes nécessaires.
Domaine et hébergement
Inclus pendant 12 mois uniquement lorsque cela figure dans le devis. Le renouvellement est ensuite à la charge du client.
Pose et sous-traitance
VALYA CRÉATION peut faire intervenir des partenaires professionnels assurés pour la fabrication, la livraison et la pose. Les frais sont détaillés dans le devis.
